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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2017
A l’ordre du jour :
> Foyer Bellevue
> Proposition Signalétique
> Programme Chemins
> Inauguration du Bourg
> City stade
> Travaux logement du Foirail
> Informations diverses :
- GEMAPI
- Identification des cours d’eau au titre de la police de l’eau
- Cas'Ateliers-Foyer Mont Clair
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CM20170516.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2017
A l’ordre du jour :
> Compte Administratif 2016 Régie Transport Scolaire
> Compte de Gestion 2016 Régie Transport Scolaire
> Budget Primitif 2017 Régie Transport Scolaire
> Compte Administratif 2016 Commune
> Compte de Gestion 2016 Commune
> Budget Primitif 2017 Commune
> Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017
> Informations diverses :
- Budget CCAS
- Demande de Mme COLOMBEL Alizée
- Démission de Mme MARRAULD Nathalie
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CM 20170404.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2017
A l’ordre du jour :
> Aménagement de Bourg
> Orientation budgétaire 2017 :
1° AD’AP
2° Démarche « Zéro Phyto »
3° Logement communal rue du Foirail
> Eau 47
> SDEE 47
> Informations diverses :
- Stationnement Rue du Faubourg de Gazal
- Lampadaire rue Louis Pons
- Signalétique Ets Beaugeard
- Arrêt Bus Ramassage Scolaire – Mme FERREIRA
- Columbarium
> Point sur les Commissions
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CM 20170126.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2016
A l'ordre du jour :
> Aménagement de Bourg
> PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
> Stationnement Rue du Faubourg de Gazal
> AD’AP
> Lotissement Glory
> Foyer Logement Bellevue
> Informations diverses :
- Chemin Rural
- Chemin de Douzon
- Télécommunications
_______________________
CM20161122.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 06 SEPTEMBRE 2016
A l'ordre du jour :
> Aménagement de Bourg
> Organisation bureau de vote Élections Départementales
> Extension Périmètre EAU 47 (modification statuts)
> Informations diverses :
- Columbarium
- Étude Ad’Ap
- Association Musée du Patrimoine
- Pique-Nique du Comité des Fêtes
- Entretien des terrains communaux
_______________________
CM20160906.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2016
A l'ordre du jour :
> Vente terrain Lotissement Glory
> Tarifs cantine et garderie périscolaire année scolaire 2016-2017
> Recrutement CAE (École)
Informations diverses :
- Aménagement Bourg – Eaux pluviales
- PAVE
- Station Épuration
- Voie Communale 501
- Chemins
- Centre des Finances Publiques
- Foyer Mont Clair
- Foyer Bellevue
- Information de Chantal et Bernard VIALATTE
- Demande de participation financière
- Boulangerie L’Epi Monclarais
- MPP du 10/07/2016
- Salle du Magre
___________________
CM20160725.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016
A l'ordre du jour :
> Cat'Art
> Aménagement du Bourg
> PLUI (Informations)
>OPAH « Opération Façade »
>Chemins
>Foyer Logement Bellevue
Informations diverses :
- Départ de l'ATSEM
- Courrier Mme Tormena
- Demande M. Ouadji
___________________
CM20160613.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016
A l'ordre du jour :
Exposition Cat’Art en partenariat avec Art Form Factory
Budget Primitif 2016 Commune et Régie Transport Scolaire
> BP Régie Transport Scolaire
> BP Commune
> Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016
Aménagement de Bourg - Place de la Mairie
Informations diverses :
- Budget CCAS
- UNA
___________________
CM20160414.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2016
A l'ordre du jour :
Restaurant La Terrasse (Présentation par Mme GARROUX de son projet)
Aménagement Bourg (Tranche Conditionnelle)
Monument aux Morts
Prêt
Choix prestataire pour Ad’Ap (Agenda Accessibilité Programmée)
Mise aux normes électriques Salle Billou
Proposition de projet « Soutien à l’investissement public local »
Vente parcelle « Glory »
Marchés de Producteurs de Pays
Compte Administratif 2015 Commune et Régie Transport Scolaire
Informations diverses :
- Carrefour D113-VC Beaugeard
- Vitesse excessive en agglomération
- Utilisation Salle du Magre par une association
- Association AFMD
- Cat’Arts
- Statue « Le crieur de l’infini »
___________________
CM20160317.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2015
A l'ordre du jour :
Intervention de la Société FONROCHE sur le projet BIOVILLENEUVOIS SAS
Analyse Financière sur l’aménagement du Bourg
Demande de subvention Amendes de Police
Cession Chemin de Douzon
Schéma Mutualisation
Création Vacances d’emploi
Demande de Subvention de l’APE (spectacle de Noël)
CCAS
Élections Régionales
Informations diverses :
- courrier de M. OUADJI Ali
- bornes de recharge pour les véhicules électriques
- projets de l’association CAT’ART pour 2016.
- demandes de travaux de la Société de Pêche
___________________
CM20151201.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2016
A l'ordre du jour :
Aménagement Bourg (Tranche Conditionnelle)
Emprunt
Stationnement rue du 11 Novembre 1918
Choix prestataire pour Ad’Ap (Agenda Accessibilité Programmée)
Marchés de Producteurs de Pays
Nomination élu référent sécurité routière
Association Cat’Arts
Dégradation biens publics
Informations diverses :
- PLUI
- Demande de subvention SOLIHA
- Cérémonie Préfecture
___________________
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REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2015
A l'ordre du jour :
Avis sur dossier BIOVILLENEUVOIS SAS (épandage agricole digestat de l’unité de méthanisation) :
Aménagement de Bourg
Convention Foyer Logement Bellevue
Projet de schéma de mutualisation
Chemin de Douzon
Extension du périmètre du syndicat et modification des statuts EAU 47
Informations diverses :
- Courrier de Mme Chantal VIALATTE
- modification Commission Tourisme
___________________
CM20151007.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AOUT 2015
A l'ordre du jour :
Cession du Chemin Rural de Douzon
Aménagement de Bourg
Informations sur l’évolution de la CC Lot & Tolzac
Motion de soutien à l’action de l’AMF (baisse des dotations)
Rapport annuel sur l’eau
Ad’AP prorogation délai, choix architecte
Informations diverses :
- projet de plan d’épandage du digestat de l’installation de méthanisation de SAS BIOVILLENEUVOIS
- Foyer Bellevue
___________________
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015
A l'ordre du jour :
Aménagement de Bourg :
1) Plan de circulation,
2) Éclairage Public.
Délibération OPAH
Informations diverses
___________________
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2015
A l'ordre du jour :
Association CAT’ART
Tarifs cantine et garderie périscolaire 2015/2016
Délibération OPAH
Aménagement de Bourg
Informations diverses :
- Chemin « Prélats »
- Chemin « Douzon » ZH n° 32
- Parcelle Foyer Mont Clair
___________________
CM20150716.pdf
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2015
A l'ordre du jour :
Budget Primitif 2015 Commune
Informations diverses :
- Emprunt
___________________
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015
Budget Primitif 2015 Commune et Régie Transport Scolaire
Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2015
Aménagement de Bourg
Informations diverses :
- OPAH
- Budget CCAS
___________________
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2015
A l'ordre du jour :
Site internet Mairie de Monclar
Aménagement de Bourg
- Plan de circulation
- Enfouissement réseau électrique
- Réseau Eau
Logements Communaux
Organisation bureau de vote
Compte Administratif 2014 RTS et CNE
Régie Transport Scolaire
Demandes de Subvention
Informations diverses :
- Nouvelle convention de mise à disposition partielle de Madame Chantal FEILLES, ATSEM 1° Classe, auprès de la Commune de Monclar
- CIAPH (Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées)
- Moulin du Magre
___________________
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2015
A l'ordre du jour :
Aménagement Bourg, SDEE (enfouissement réseau)
Propositions de Prêt
Orientation Budgétaire
Chemin de Prélats
Petits Travaux 2015
Stationnement rue Louis Pons
EAU 47, extension périmètre syndical
CC Lot et Tolzac : compétences nouvelles, modification statuts
Informations diverses :
- Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies
- Les Baladins en Agenais
- Site Commune Monclar
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014
A l'ordre du jour :
Exposé sur la chasse communale par M. BORTOLINI
Projet Aménagement Bourg
Point sur les Travaux
Délibération EAU 47 / Extension du périmètre syndical
Constitution Commission révision listes électorales
Informations diverses :
- Départ du logement communal de Mme LABIGOU Jacqueline
- Désignation correspondant défense
- Subvention exceptionnelle spectacle de Noël
- Cession d’une portion du chemin communal de Peyroux
- Demande de Mme LAHJIOUAJ
- Demande de subvention par l’ADMR de Verteuil-Coulx
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COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEMBRE 2014
A l'ordre du jour :
Salle de sieste
Accueil périscolaire
Opération façade (prolongement durée)
Travaux Foyer Bellevue
Chemins communaux
Aire de covoiturage
Rapport annuel sur l’eau (prix et qualité)
Informations diverses :
- Courrier Mme LAHJIOUAJ
- Requête de Monclarais (Mrs et Mmes FERREIRA et LASCOMBES)
- Ecole de Musique de la CAGV (Communauté d’Agglomération du Grand Villeneuvois)
- Carrefour CD113/lieu-dit Saint-Eutrope
- Travaux Charpente/Zinguerie sur bâtiment communal, Place du 08 Mai 1945
- Tarif cantine
- Association des Visiteurs de Malades VMEH
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